COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS)

La maîtrise de la sécurité est un enjeu majeur sur les chantiers de construction et de travaux publics. L’article L4532-2 du Code du travail donne le fondement de la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs.

Celle-ci doit être mise en place pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou des entreprises, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives.

Le coordonnateur SPS opère à la demande du maître d’ouvrage dans le but d’assurer la gestion des risques résultant de l’interaction entre les acteurs du chantier. Son intervention vise dans un premier temps à détecter les risques réels et potentiels relatifs à la sécurité des travailleurs, pendant l’exécution des travaux mais aussi après l'achèvement du chantier dans le cadre des interventions ultérieures sur l'ouvrage. Dans un second temps, sa mission consiste à préciser les mesures nécessaires pour les maitriser et les dispositions adéquates pour les prévenir.

Pour accomplir sa mission, il réalise des actions qui relèvent de deux types :

• études et vérifications,

• communication et information.

Les actions d'études et de vérifications regroupent l’examen et la définition des dispositions de prévention des risques avec leurs modalités de mise en œuvre.

Les actions de communication et d'information se matérialisent notamment par l’ensemble des documents rédigés et transmis aux personnes concernées, le Maître d'Ouvrage et le Maître d’Œuvre. Ils ont pour objet de faire connaître les avis et les observations du Coordonnateur dans le cadre de sa mission.

SATELIS vous propose des missions avec comme principal objectif, la réduction des accidents de travail sur vos chantiers. Pour mener à bien vos projets en toute sécurité, l'intervention du Coordonnateur concerne deux domaines de la prévention des risques :

• lors de la réalisation des prestations (phase de chantier),

• lors des opérations d'entretien et de maintenance (phase d'interventions ultérieures sur l'ouvrage).

A chaque étape de sa mission, nos coordonnateurs mettent en œuvre les Principes Généraux de Prévention :

• éviter les risques,

• évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités,

• combattre les risques à la source,

• adapter le travail à l'homme,

• tenir compte de l'état d'évolution de la technique,

• remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux,

• planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral, tel qu'il est défini à l'article L. 1152-1,

• prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle,

• donner des instructions appropriées aux travailleurs.